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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ESAL
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GATO -CONE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GATO -CONE
ESAL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1520278
Date de dépôt :
21/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2009

Présentation de la marque GATO -CONE

Déposée le 21 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) ESAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GATO -CONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESAL domicilié(e) Les Fabriques, CLERIEUX, 26260 ST DONAT SUR L'HERBASSE (dossier no 2129872) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNÉTAT domicilié(e) (dossier no 2129872) - France.

La marque GATO -CONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GATO -CONE est expirée depuis le 21 mars 2009.

ESAL a également déposé les autres marques suivantes : LE FORMIDABLE , CONFICONE , ROSE DE METS , BASCOGEL , BASQI , FRIT'O CONE , LE FORMIDABLE , LE BASQUE , CREMATIC , BI BASC


ESAL (société anonyme) - Les Fabriques, CLERIEUX, 26260 ST DONAT SUR L'HERBASSE (dossier no 2129872) - France


CABINET BONNÉTAT - (dossier no 2129872) - France


Renouvellement sans limitation le 5 novembre 1998 n°2129872 - Publication au BOPI 1998-11-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

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